Vous êtes ici :
Accueil > Affichage officiel > Affichage Divers


Recherche

Tapez un mot
pour effectuer une
recherche

Vos démarches en ligne
24h/24 et 7j/7, vos démarches administratives tout simplement depuis cette borne
Ville d'Anor 1/33
Arrêté règlementant l'usage de l'eau
Arrêté règlementant l'usage de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
Publiée le : 20.07.2017
Ville d'Anor 2/33
Arrêté préfectoral du 17012019
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour les besoins des études liées à l'aménagement de la RN2.
Publiée le : 01.02.2019
Ville d'Anor 3/33
Vente de pizzas le mercredi de 17h à 21h Place du 11 novembre
Arrêté portant autorisation de vente à emporter de pizzas à Mr David CRUYSBERGS
Publiée le : 14.03.2019
Ville d'Anor 4/33
Projet de la Verrerie Blanche
Décision et récépissé de déclaration du projet.
Publiée le : 29.08.2018
Ville d'Anor 5/33
Arrêté - Calamité gricole
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Nord.
Publiée le : 07.09.2018
Ville d'Anor 6/33
Arrêté interdiction d'artifices
Arrêté portant interdiction d'utilisation et de détention des artifices de divertissement sur la voie publique dans le département du Nord
Publiée le : 07.12.2018
Ville d'Anor 7/33
Arrêté interdiction de distribution acides et carburants à emporter
Arrêté portant interdiction de distribution, de vente et d'achat à emporter d'acides et de carburants aux particuliers, ainsi que de leur transport sur la voie publique.
Publiée le : 07.12.2018
Ville d'Anor 8/33
Arrêté préfectoral - Société JEFERCO
Arrêté préfectoral accordant à la Société Jeferco l'autorisation d'exploiter une unité de fabrication de granulés de bois et une centrale biomasse à Anor
Publiée le : 15.01.2015
Ville d'Anor 9/33
Arrêté Préfectoral
Arrêté autorisation de pénétrer sur des propriétés privées afin de réaliser des études dans le cadre des inventaires du patirmoine naturel commandés par l'Etat.
Publiée le : 28.05.2015
Ville d'Anor 10/33
Information Acquéreurs Locataires
Arrêté préfectoral du 29 mars 2018 permettant d'établir des servitudes "risques" et d'information sur les sols pour les acquéreurs et les locataires - liste des communes concernées sur le département du Nord annexée au présent arrêté.
Publiée le : 06.04.2018
Ville d'Anor 11/33
Arrêtés préfectoraux - ACIERIES ET FORGES D'ANOR
Arrêtés préfectoraux du 1er août 2018 concernant la Société ACIERIES ET FORGES D'ANOR.
Publiée le : 27.08.2018
Ville d'Anor 12/33
Arrêté réglementant les usages de l'eau
Arrêté réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord.
Publiée le : 12.04.2019
Ville d'Anor 13/33
Arrêté préfectoral
autorisant le regroupement et le mélange des boues de stations d'épurations d'Anor sur la plate-forme de regroupement, de traitement et de stockage d'Avesnes-sur-Helpe
Publiée le : 30.07.2014
Ville d'Anor 14/33
Forêt communal 2015 2034
Arrêté préfectoral d'aménagement portant approbation du document d'aménagemnt de la forêt communale d'Anor pour la période de 2015 à 2034
Publiée le : 24.02.2015
Ville d'Anor 15/33
Arrêté du 31 juillet 2018 réglementant les usage de l'eau
Arrêté réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord
Publiée le : 01.08.2018
Ville d'Anor 16/33
Arrêté municipal permanent
prescrivant l'entretien des trottoirs
Publiée le : 18.01.2012
Ville d'Anor 17/33
Arrêté municipal sur le Parc de la Galoperie
portant sur l'interdiction de pêche côté Parc, et interdisant baignade et jeux d'eau ainsi que l'accès à une zone dangereuse sur l'ensemble du Parc de la Galoperie.
Publiée le : 18.01.2012
Ville d'Anor 18/33
Arrété Préfectoral - Jeferco Anor
Installations classées pour la protection de l'environnement - Arrêté préfectoral du 28 janvier 2016 de la Société Jeferco Anor concernant son établissement à Anor
Publiée le : 16.02.2016
Ville d'Anor 19/33
Arrêté municipal sur la consommation...
portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées


Publiée le : 18.01.2012
Ville d'Anor 20/33
Arrêté municipal sur les concessions...
prononçant la reprise de concessions en état d'abandon
Publiée le : 18.01.2012
Ville d'Anor 21/33
Arrêté municipal sur les taxis (2)
portant sur demande de contrat de location. Autorisation de taxi n°2
Publiée le : 18.01.2012
Ville d'Anor 22/33
Arrêté municipal
portant autorisation de vente de pizzas à emporter à Mr Bertrand Dussart du 01/01/2018 au 30/06/2018
Publiée le : 06.04.2018
Ville d'Anor 23/33
Arrêté municipal sur les taxis (1)
portant sur demande de contrat de location. Autorisation de taxi n°1
Publiée le : 24.05.2013
Ville d'Anor 24/33
Arrêté municipal
réglementant le ramassage des déjections canines
Publiée le : 18.01.2012
Ville d'Anor 25/33
Arrêté préfectoral: patrimoine naturel
portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel dans le cadre de Natura 2000, sur le site FR3100511 " Forêts, bois étangs et bocage herbager de la fagne et du plateau d'Anor


Publiée le : 18.04.2014
Ville d'Anor 26/33
SAFER
Décision de rétrocession
Publiée le : 11.04.2014
Ville d'Anor 27/33
Arrêté - Ouvrage hydraulique - Barrage de la Lobiette
Arrêté préfectoral des prescriptions visant la sécurité de l'ouvrage hydraulique constitué par le barrage de la Lobiette
Publiée le : 09.05.2014
Ville d'Anor 28/33
Arrêté municipal permanent
Concernant l'élagage et la tonte des haies
Publiée le : 04.07.2013
Ville d'Anor 29/33
Circulaire DGPAAT C2011-3088
Circulaire relative à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts.
Date: 18 novembre 2011
Publiée le : 12.09.2013
Ville d'Anor 30/33
AVIS D'ACQUISITION PAR PREEMPTION
Biens : Les houis ZD-3-4
Publiée le : 24.07.2015
Ville d'Anor 31/33
PLU - approbation
Approbation du Plan Local d'urbanisme
Publiée le : 01.07.2016
Ville d'Anor 32/33
Arrêté préfectoral - Classement sonore des infrastructures de transports routiers.
Arrêté préfectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires du département du Nord.
Publiée le : 29.04.2016
Ville d'Anor 33/33
PLUi de la Communauté de Communes Sud-Avesnois
Délibération
Publiée le : 17.11.2017